Nom : DUNOIS LOISIRS
Forme juridique : Association 1901
Siège social : DUNOIS LOISIRS - Châteaudun
Contact : Patrick GUERIN
Téléphone : 06 70 29 10 86
Site web : www.dunoisloisirs.fr
Responsable de la publication : Patrick GUERIN
Hébergeur du site : Infomaniak Network Sa
Webmaster : NS Communication
Crédits photos :
Les photos utilisées sont fournies par NS Communication et Freepik.
Ce site est hébergé par la société :
Hébergeur du site : Infomaniak Network Sa
Les Acacias 1227, Rue Eugène-Marziano 25
Genève
Rappel du Code de la Propriété Intellectuelle :
« Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2 et 3 de l’article L122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art; L122-4). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. »
